Centre interdisciplinaire de recherche sur l'Afrique et le Moyen-Orient

Sophie Lavallée

Professeure titulaire, Faculté de Droit

Université Laval

sophie.lavallee@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck, bureau 7113,

1030, avenue des Sciences-Humaines, Université Laval,

Québec, Québec, G1V 0A6

Téléphone : 418 656-2131, poste 3990

Télécopieur : 418 656-7230

Livre(s) :

  • Arbour, Jean-Maurice, Sophie Lavallée, Hélène Trudeau et Jochen Sohnle. Droit international de l’environnement. 3e édition, Québec, Éditions Yvon Blais, 2012 (2008), 1527 pages
  • Royer, Jean-Claude et Sophie Lavallée. La Preuve civile. 4e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 1820 pages
  • Lavallée, Sophie. La réhabilitation des terrains contaminés et le droit québécois : un droit négocié. Cowansville, Coll. Minerve, Éditions Yvon Blais, 2004, 460 pages

Article(s) :

  • Monique Poulin, Stéphanie Pellerin, Jérôme Cimon-Morin, Sophie Lavallée, Geneviève Courchesne & Youri Tendland, « Inefficacy of wetland legislation for conserving Quebec wetlands as revealed by mapping of recent disturbances »Wetlands Ecology and Management. Vol. 24, Issue 3 (2016), pp.1-15
  • Lavallée, Sophie. «Le Protocole de Nagoya sur l’accès et le partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques (APA): brève présentation»Revue Liaison-énergie Francophonie Vol. 1 (2016), pp.9-19
  • Lavallée, Sophie et Sandrine Maljean-Dubois.« L’Accord de Paris: fin de la crise du multilatéralisme climatique ou évolution en clair-obscur?», Revue juridique de l’environnement (RJE) 1/2016Dossier COP 21, pp.19-36 [en ligne: https://halshs.archives-ouvertes.fr/hal-01400330/document ]
  • Lavallée, Sophie et Jérôme Dupras, «Regards sur les systèmes de paiements pour services écosystémiques en milieu agricole au Québec», Revue Développement durable et territoires, Vol. 7, n°1 | Avril 2016 :
  • Lavallée, Sophie. «L’Accord de Paris: trois questions passées sous silence», Options politiques/Policy Options, 23 décembre 2015
  • Lavallée, Sophie et Pierre Woitrin.« La Conférence de Rio sur le développement durable (Conférence de Rio+20): révolution ou évolution de la gouvernance de l’environnement », Les Cahiers de droit. Vol. 56, Num 2 (2015), pp.105-150
  • Diawara, Karounga et Sophie Lavallée.« Corporate Social Responsibility »Journal of Business Law and Ethics. Vol. 2, Num. 2 (2014,) pp.39-62
  • Lavallée, Sophie et Dimitri Yentcharé.«  L’équité au cœur de l’APA : le Protocole de Nagoya et la Loi modèle de l’Union africaine sous la loupe », Revue africaine de droit de l’environnement, Num. 2 (2014), pp. 41-64
  • Lavallée, Sophie. « Responsabilités communes mais différenciées et protection de l’environnement: une assistance financière en quête de solidarité?», L’équité en droit international de l’environnementLes Cahiers de droit. Vol. 55, Num 1 (2014), pp.139-192
  • Lavallée, Sophie.« Le principe des responsabilités communes mais différenciées à Rio, Kyoto et Copenhague. Essai sur la responsabilité de protéger le climat », Études internationales. Vol. 41, Num 1 (2010), pp.51-78
  • Lavallée, Sophie et Geneviève Parent, «Qu’y a-t-il derrière l’étiquette « bio »?: une étude de l’encadrement juridique de l’agriculture et de la certification biologiques au Canada», Revue de droit de McGill. Vol. 50, Num. 1 (2005), pp.89-125
  • Lavallée, Sophie, D. Normandin, G. Sonnemann, «L’analyse du cycle de vie des produits et services: un outil d’aide à la décision pour les décideurs publics et privés en matière de développement durable», Liaison Énergie-Francophonie (LEF), Num. 69 (2005)
  • Lavallée, Sophie et S. Plouffe, «The Ecolabel and Sustainable Development», International Journal of Life Cycle Assessment. Vol. 9, Num. 6 (2004), pp.349-354
  • Lavallée, Sophie et Krinstin Bartenstein, «La régulation et l’harmonisation des programmes d’écolabels sur les produits et les services», Association internationale de droit économique, Revue internationale de droit économique, Num. 1 (2004), pp.47-78
  • Bartenstein, Krinstin et Sophie Lavallée. «L’écolabel est-il un outil du protectionnisme vert?», Cahiers de droit. Vol. 44, pp.361-393
  • Lavallée, Sophie et Denis Lemieux, «Peut-on sanctionner la violation, par un ministre, du principe d’impartialité?» (L’arrêt de la Cour suprême Cie pétrolière Impériale ltée c. Québec), 46 Admin. L.R. (3d), May 2003, 244
  • Lavallée, Sophie et Denis Lemieux, «La multiplicité des rôles du ministre de l’Environnement du Québec s’oppose-t-elle à l’exigence de l’impartialité?», Les Cahiers de droit. Vol. 44, Num 1,(2003), pp.73-97

Chapitre(s) dans ouvrage(s) collectif :

  • Lavallée, Sophie, Caroline Roberge, Monique Poulin et Stéphanie Pellerin, «Comment le droit peut-il favoriser l’objectif d’aucune perte nette de milieux humides au Québec dans une perspective de développement durable», Développements récents en droit de l’environnement au Québec, édition 2017, Cowansville, Éditions Blais, 2017, pp.1-50
  • Lavallée, Sophie. «Accéder aux ressources génétiques et partager les fruits de l’innovation La fin des iniquités en matière de bio-prospection et de bio-innovation?», Le droit économique entre intérêts privés et intérêt général, Hommage à Laurence Boy, Presses universitaires de l’Université d’Aix-Marseille, 2016, trimestre 3, p. 203-248
  • Lavallée, Sophie. «Les perspectives d’intégration de l’évaluation économique des services écosystémiques dans le droit international de l’environnement. Au-delà du caractère polémique et du flou sémantique», Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité?, sous la direction de Ève Truilhé-Marengo et Mathilde Boutonnet (dir.), Paris, éd. Mare et Martin, juin 2016, 25 pages
  • Lavallée, Sophie. Le terrain contaminé: une fatalité historique pour le contrat? Perspective québécoise», sous la direction de M. Boutonnet (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp.63-108
  • Lavallée, Sophie. «Les organisations non gouvernementales, catalyseurs et vigiles de la protection de l’environnement», Démocratie et diplomatie environnementales, Acteurs et processus en droit international, Eric Canal-Forgues (dir.), Paris, Éditions A. Pedone, 2015, pp.65-94
  • Lavallée, Sophie et K. Diawara, «La responsabilité sociale de l’entreprise (RSE)», Actes du colloque anniversaire pour les 20 ans de l’OHADA, Yaoundé, Cameroun, 2015 (avec K. Diawara)
  • Lavallée, Sophie. «La biodiversité, un pilier pour le développement durable «post Rio+20»», Protection de l’environnement et développement durable de Rio à Rio +20», sous la direction de Malgosia Fitzmaurice, Sandrine Maljea-Dubois et Stéfania Negri, Brill Nijhoff, Netherlands, 2014, p. 100-130
  • Lavallée, Sophie.« Human and Environmental Rights », dans Morin, Jean-Frédéric et Amandine Orsini (dirs.), Essential Concepts of Global Environmental Governance, Abingdon, Routledge, 2014
  • Lavallée, Sophie et P. Woitrin, «Regard sur vingt ans de protection de l’environnement dans le cadre de l’ALÉNA», Actes du colloque 2012 de la Société française du droit de l’environnement, Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l’environnement?,Colloque international en mémoire d’Alexandre Kiss, Larcier, 2014, 34 pages
  • Lavallée, Sophie et J.-P. Veilleux, «La biodiversité», dans JurisClasseur Québec, coll. Environnement, fasc. 17, Lexis Nexis, Feuilles mobiles, première parution 2013, 62 pages (avec Jean-Pierre Veilleux)
  • Lavallée, Sophie. «Le droit international de l’environnement», dans JurisClasseur Québec, coll. Environnement, fasc. 1, Lexis Nexis, Feuilles mobiles, première parution 2013, 140 pages
  • Lavallée, Sophie. Sustainable Development and The Law, European University lnstitute, Florence, Department of Law, 2012, 21 p.
  • Lavallée, Sophie. «L’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE)», Pour un droit économique de l’environnement, Mélanges en l’honneur du professeur Gilles J. Martin, Fison-Roche, p. 277-297
  • Lavallée, Sophie. «Le principe des responsabilités communes mais différenciées au service du développement durable», dans A. Michelot, Equité et environnement : Quel(s) modèle(s) de justice environnementale?, Bruxelles, Larcier, 2012, 377-396 (avec Kristin Bartenstein)
  • G. Parent et Sophie Lavallée. «LCA Potentials and Limits within a Sustainable Agri-Food Statutory Framework », Global Food lnsecurity, Rethinking Agricultural and Rural Development Paradigm and Policy, sous la direction de Behnassi, Mohamed, Sydney Draggan et Sanni Yaya. 2011
  • G. Parent et Sophie Lavallée. «Potentialités et limites d’un droit de l’agroalimentaire au bénéfice de la sécurité alimentaire », Actes du colloque L’intégration de l’agriculture dans le développement rural durable au défi des crises alimentaire, climatique et énergétique mondiales, Agadir, Maroc, 2011
  • Lavallée, Sophie. «Les recours judiciaires des citoyens au Québec et le droit à l’environnement : pour l’équilibre des intérêts, pour un développement durable?», dans Droit économique et droits de l’homme, sous la direction de Boy, Laurence. Bruxelles, Larcier, Bruylant, 2009
  • Lavallée, Sophie et G. Parent. «La nouvelle réglementation canadienne sur les produits biologiques permettra-t-elle à notre alimentation de changer de visage?», Actes du colloque international Production et consommation durable, sous la direction de Parent, Geneviève. Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, pp.47-81
  • G. Parent et Sophie Lavallée. «Réglementer l’industrie des OGM et la production alimentaire biologique au Canada: synthèse, enjeux et perspectives face aux impératifs du marché européen», dans Sécurité alimentaire et OGM, sous la direction de Ouellet, Richard. Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2006
  • Lavallée, Sophie. «Prêter sans parier? La Loi 72 sur la protection et la réhabilitation des terrains contaminés et les institutions financières au Québec», Service de la formation permanente du Barreau du Québec. Développements récents en droit de l’environnement, Vol. 193, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006, 43 pages
  • Lavallée, Sophie et D. Normandin, «La gestion du cycle de vie des produits et services comme outil du développement durable: concepts de base, applications et incidences sur l’étiquetage et le droit de l’environnement », Développements récents en droit de l’environnement. Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, pp. 265-310
  • Lavallée, Sophie. «Le point sur la réhabilitation des terrains contaminés au Québec: les grands enjeux du projet de loi 72», dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente», Développements récents en droit de l’environnement. Vol. 175, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, pp.173- 265

Direction de numéros de revue scientifique :

Lavallée, Sophie et Dimitri Yentchare. Protocole de Nagoya : les multiples facettes de sa mise en œuvre, Numéro spécial de la revue Liaison Énergie-Francophonie, Num. 101, 1er trimestre (2016)

Lavallée, Sophie et S. Maljean-Dubois et Krinstin Bartenstein. «Le principe des responsabilités communes mais différenciées en droit de l’environnement : Enjeux et perspectives», Les Cahiers de droit, Vol. 55, Num. 1 (2014)

Lavallée, Sophie et P. Halley et Krinstin. Bartenstein. direction de l’ouvrage collectif L’eau, dans tous ses états, (2010) 51 Les Cahiers de droit 489 et s. (numéro spécial).

Chercheur(e) principal(e) :

  • «Comment contribuer à un développement durable sans perte nette de milieux humides» (2017-2021), Subvention du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, (co-chercheurs Monique Poulin, Stéphanie Pellerin (Biologistes), Jérôme Dupras (économiste)); (collaborateurs: Charles-Hubert Born (prof. droit UCL, Belgique), Gilles Martin (prof. émérite de droit, U. de Nice); Marthe Lucas (prof. de droit, U. d’Avignon); Martin Joly, (patrimoine écologique, Ministère du Développement durable, de l’Environnement et la lutte aux changements climatiques (MDDELCC) du Québec)
  • «Centre de la science de la biodiversité du Québec (CSBQ), Groupe de travail sur les milieux humides et hydriques au Québec : Droit, biologie, Économie et Aménagement du territoire», Centre de la science de la biodiversité du Québec
  • «Conservation et compensation des milieux humides et hydriques au Québec», Institut EDS
  • «Accéder aux ressources génétiques et partager les fruits de l’innovation. Les enjeux du Protocole de Nagoya pour les entreprises canadiennes» (2014-2015), Fondation du Barreau
  • «Réflexion sur la gouvernance en matière de protection de l’environnement» (2013-2014), Institut EDS (avec Geneviève Parent, droit et Louis Bélanger, Sc. po.)

Co-checheur(e) :

  • «Projet CIRCULEX» (2012-2016), Agence nationale de la recherche (ANR), Globalisation et gouvernance, équipe du CÉRIC, Université d’Aix-Marseilles, directrice du projet : Sandrine Maljean-Dubois
  • Équipe Centre de la Science de la Biodiversité (CSBQ) (2009-2013), Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies
  • «Le Principe des responsabilités communes mais différenciées» (2011-2014), Conseil de recherche en science humaine, avec Jean-Maurice Arbour et Krinstin Bartenstein

 

Axes de recherche au sein du Ciram

Dîplômes
  • Doctorat en droit (LL.D), Montréal (codirection Université de Nice, France)
  • Maîtrise en droit, Université Laval, Québec (Canada)
  • Baccalauréat en droit, Université Laval, Québec (Canada)
Champs de spécialisation
  • Droit international de l’environnement
  • Développement durable; justice environnementale entre les pays développés et les pays en développement (principe des responsabilités communes mais différenciées)
  • Conservation et gestion durable de la biodiversité
  • Changements climatiques
  • Déchets dangereux; droits de l’homme et environnement
  • ALÉNA et environnement
Activités institutionnelles

Cours enseignés

  • Droit de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
  • Droit de l’environnement
  • Droit international de l’environnement
  • Preuve civile

Engagements associatifs

  • Membre du Barreau du Québec depuis 1997
  • Membre du conseil d’administration de l’Institut Hydro-Québec en Environnement, Développement et Société (IHQEDS) de l’Université Laval (2008-2010).
  • Membre du conseil académique de l’Université de Senghor (Organisation internationale de la Francophonie), Égypte (2017- ).
  • Membre du conseil scientifique de la revue Liaison-Énergie, Institut de la Francophonie pour le développement durable, (2017-  ).
  • Membre du conseil d’administration de l’Association internationale de droit économique (AIDE) depuis 2008.
  • Membre du conseil d’administration de l’Institut québécois des Hautes Études Internationales (HEI) (2012-2014).
  • Membre du comité scientifique de l’Institut Environnement, Développement et société (EDS)
  • Membre du comité scientifique Éco-Bio du consortium OURANOS (Biodiversité et changements climatiques)
  • Membre du comité scientifique de la revue Liaison Énergie-Francophonie (LEF) de l’Organisation internationale de la Francophonie
  • Chercheure régulière au Centre de la Science de la Biodiversité du Québec (CSBQ) Université McGill, Montréal.
  • Chercheure associée au Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) de l’Université Laval.
  • Chercheure associée au Centre interuniversitaire en opérationnalisation du développement durable (CIRODD/CIRAIG).
  • Membre de l’Institut Environnement, développement et société (EDS) depuis 2005.
Autre(s) lien(s)

EXPERTISE LOCALISÉE